Règlement intérieur de l'association Club Canin de Hanches

REGLEMENT INTERIEUR

REGLES DE BONNE CONDUITE AU CLUB ET SES ALENTOURS

Par soucis de bonnes relations avec notre voisinage, nous vous demandons d'acceder au parking du club en roulant au maximum à 20 km/h, de respecter les champs de cultures et les bois alentours, de ramasser les dejections de vos compagnons et les emporter chez vous, ne pas les jeter dansles champs...

Par respect pour les moniteurs et les autres adhérents, nous vous recommandons d'arriver 15 minutes avant le début des cours afin de détendre votre compagnons aux alentours du club et d'être présent sur le terrain d'attente 5 minutes minimum avant la séance. Vous pourrez être sollicité pour la mise en place du matériel et le rangement de celui-ci à la fin de la séance.

Merci de ne pas attendre dans le passage, pour éviter tout problème entre chien.

Pendant leurs chaleurs, les chiennes ne sont pas admises au club.

Tous les chiens devront être tenus en laisse, en cuir d'un mètre, avec un collier métallique étrangleur.

Les locaux sont interdits aux chiens, des attaches sont prévues autour du terrain d'attente pour les y attacher.

Les téléphones portables devront être éteint pour ne pas déranger les cours.

Toute personne exerçant des brutalités excessives sur un chien se verra exclu du cours voir du club.

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REGLEMENT INTERIEUR

Version du 15 janvier 2016, annule et remplace toute version précédente

Ce Règlement Intérieur a pour but de compléter et de préciser les dispositions statutaires. Il a été adopté par le Comité le 15 janvier 2016. Il est affiché dans les locaux et remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Il pourra être modifié ou révisé sur proposition motivée du Comité ou de l’Assemblée Générale.

Auparavant, les modifications envisagées ont été soumises à l'association canine territoriale dans le territoire de laquelle l'association club d'utilisation et d'éducation canine Club Canin de Hanches (CCH) a son terrain et reçu approbation.

Il devra être modifié à la demande de l'Association territoriale pour être conforme aux  changements de ses propres statuts ou règlements.

Ce Règlement Intérieur et toute modification ultérieure à la présente rédaction n’entreront en application qu’après leur approbation - à la majorité simple - par l’Assemblée Générale de l’Association.

Article 1

Le Club Canin de Hanches (CCH) est membre de l'association territoriale dans le territoire de laquelle se trouve le terrain d'entraînement.

Ce terrain est conforme aux normes du règlement des diverses disciplines, ce qui a été validé par le Président de la Commission d'Utilisation territoriale.

L'association club d’éducation canine et d'Utilisation Club Canin de Hanches étant déjà membre de l'association territoriale Centre Val de Loire, les modalités de l'affiliation n'ont pas à être renouvelées.

Article 2

Les fonctions de membre de Comité sont bénévoles.

Les frais engagés au bénéfice de l'association, à l'exclusion de tout autre, seront remboursés sur justificatif.

Le Comité peut mettre à la disposition de ses membres le terrain pour un entraînement particulier moyennant rémunération.

Article 3

L’association dispose d’un pouvoir disciplinaire sur ses membres et sur  tous participants aux manifestations ou réunions qu’elle organise.

Tous les manquements ou fautes seront appréciés par le Comité siégeant en Conseil de discipline.

Les administrateurs concernés par les faits reprochés ne pourront pas siéger de sorte que la nécessaire impartialité de la juridiction disciplinaire soit respectée.

Les auteurs des faits seront convoqués devant le conseil de discipline par lettre recommandée contenant précisément :

· Ce qui motive cette convocation,

· Les sanctions encourues,

· La date à laquelle le conseil de discipline se réunira (délai minimum de 15 jours plus tard)

· La possibilité de prendre auparavant connaissance des documents soumis au Conseil de discipline à condition de prendre rendez-vous à cette fin avec le secrétaire de l’association

· Le droit de s’exprimer par écrit et/ou de comparaître seul ou assisté.

Les décisions prises par le Conseil de discipline seront notifiées aux intéressés par lettre recommandée avec A.R. contenant l’information de la possibilité de saisir, dans le délai de 15 jours, l'association territoriale, juridiction d’appel.

Il est évident que toutes récidives exagérées, volontaires ou paroles déplacées envers les dirigeants et/ou les éducateurs, moniteurs du club sont autant de motifs qui pourraient, dans le respect des procédures établies par nos statuts, conduire à l’exclusion pure et simple.

Article 4

a) Organisation des assemblées générales

La date et le lieu des assemblées générales sont fixés par le Comité de sorte que le plus grand nombre de membres puissent s’y rendre.

Le Trésorier (ou le Secrétaire) dresse, avant chaque Assemblée Générale, la liste des Membres afin qu’ils soient convoqués.

Pour les assemblées générales non électives, les convocations contenant l’ordre du jour sont envoyées au moins 15 jours ouvrables à l’avance.

Ne sont autorisés à pénétrer dans la salle de la réunion que les membres inscrits sur la liste d’émargement sauf autorisation expresse du président et à condition que ces personnes ne prennent pas part aux votes.

b) Renouvellement des membres du comité

Deux mois au minimum avant l’Assemblée Générale au cours de laquelle se déroulera le scrutin pour le renouvellement statutaire partiel du Comité, (Article 12 des statuts de l’association), le président doit :

· informer les membres de l’association du nombre de postes à pourvoir,

· préciser la date limite des candidatures qui devront être envoyées par poste (lettre suivie, chronopost ou pli recommandé) de sorte qu’ils parviennent à la Commission des élections avant cette date.

Le Comité désigne parmi ses membres une Commission des élections, composée de 2 membres non candidats, chargée de vérifier la recevabilité des candidatures, de dresser la liste des candidats admis à figurer sur les bulletins de vote et de transmettre au Comité le procès verbal de la réunion au cours de laquelle elle aura arrêté la liste des candidats

Le Secrétaire enverra aux membres de l’association la convocation à l’assemblée générale contenant l’ordre du jour en ajoutant pour ceux qui justifient de la qualité d’électeur, le matériel de vote c'est à dire le bulletin de vote et les enveloppes requises pour le vote par correspondance en précisant la date limite de réception de ces votes.

Article 5

Le présent Règlement Intérieur a été soumis à l'association territoriale Centre Val de Loire et approuvé par l’Assemblée Générale du 15 janvier 2016.

Il est donc applicable immédiatement.

 

Fait à Hanches le 16 janvier 2016